Conseil Municipal du 05 novembre 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W196 Page 040Séance du 5 novembre 1981 - Registre 21W196 Page 040 - Délibération
21W196 Page 041Election d'un adjoint au Maire - Registre 21W196 Page 041 - Délibération
21W196 Page 042Budget supplémentaire de l'exercice 1981|-|Demande de classement au titre des monuments historiques des églises Sainte-Croix et Saint Georges|-|Restauration des églises Sainte-Croix et Saint Georges - Demandes de subvention (auprès de l'Etat, de la région et du département) - Registre 21W196 Page 042 - Délibération
21W196 Page 043Dépôt au musée d'un tableau appartenant à la commune de LE PIN|-|Acquisition d'un terrain, rue Gustave NAST|-|Acquisition d'un terrain, rue des frères VERDEAUX - Registre 21W196 Page 043 - Délibération
21W196 Page 044Acquisition d'un terrain , avenue DELAMBRE|-|Dénomination de voies - Registre 21W196 Page 044 - Délibération
21W196 Page 045Aménagement du carrefour de l'avenue du Gendarme CASTERMANT avec l'avenue du MARAIS - Concours du service de l'équipement|-|Annexe type à la délibération valant demande de concours - Registre 21W196 Page 045 - Délibération
21W196 Page 047Travaux de voirie en 1982 - Demande de subvention|-|Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W196 Page 047 - Délibération
21W196 Page 048Construction d'un gymnase à la cité scolaire - Demande de subvention|-|Personnel communal - Attribution d'une prime unique et exceptionnelle|-|Personnel communal - Modification du tableau des effectifs - Registre 21W196 Page 048 - Délibération
21W196 Page 049Revalorisation de l'échelle incendiaire de traitement des surveillants du personnel de service|-|Reclassement d'un agent communal affecté à la cuisine de la restauration municipale - Registre 21W196 Page 049 - Délibération
21W196 Page 050Missions - Registre 21W196 Page 050 - Délibération
21W196 Page 053"Garantie communale pour le remboursement d'un emprunt a contracter par la société anonyme d' H.L.M. "" LA SABLIERE "" - Registre 21W196 Page 053" - Délibération
21W196 Page 054Exploitation du parking d'intérêt régional près de la gare S.N.C.F et des parcmètres - Approbation d'un avenant à convention|-|Gestion des parkings d'intérêt régional de NOISIEL et TORCY - Participation financière de la commune - Registre 21W196 Page 054 - Délibération
21W196 Page 055Désignation d'un délégué du conseil municipal auprès de la commission administrative du bureau d'aide social|-|Demande de réquisition de logements inoccupés|-|Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 avril 1977 - Registre 21W196 Page 055 - Délibération
21W196 Page 056Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W196 Page 056 - Délibération